Présentation générale CREA PLANS

Dénomination sociale : Vanessa BROCHARD
RCS : 789 757 457 – Siret : 78975745700013
Forme juridique : Affaire personnelle profession libérale
Code activité : 7111Z – Activités d’architecture
Siège social : 18 L’Audaire – 44116 VIEILLEVIGNE
Téléphone : +33 (0)6 27 85 27 55
Gérant : Vanessa BROCHARD


Données personnelles

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. Vanessa BROCHARD garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Le présent site permet la collecte de données par l’intermédiaire de formulaires accessibles aux visiteurs, dans les conditions décrites ci-dessous :

Formulaire « Formulaire de contact » – données collectées :
Nom, prénom, email, téléphone, type de demande, particulier ou professionnel, délai, surface du bien, sujet de la demande et texte du message.
Finalités du traitement : communication ou demandes d’information diverses.

Par ailleurs, les données suivantes sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site : Adresse IP source, URL de la page visitée, temps de consultation, date et heure de la visite. Ces données sont exploitées uniquement aux fins de statistiques.

Les données collectées sont celles qui sont strictement nécessaires à la finalité du traitement. Elles sont transmises immédiatement par messagerie électronique et ne sont pas conservées sur le site.

L’utilisateur est informé qu’il est pleinement responsable des données qu’il communique volontairement sur le présent site. Notamment, que les données soumises ne doivent pas inclure de données personnelles sensibles telles que : mots de passe, identifiants gouvernementaux (comme les numéros de sécurité sociale, de permis de conduire, ou les numéros d’identification de contribuable), numéros de carte de crédit ou de compte bancaire, informations médicales, informations biométriques, opinions politiques ou religieuses, orientation sexuelle, données sur des condamnations.
En soumettant des données au travers des différents formulaires de contacts, vous reconnaissez en avoir compris les finalités et consentir à leur traitement dans les conditions spécifiées ci-dessus.

 


Protection des données à caractère personnel

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’opposition, d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent. Pour l’exercice de ces droits, contacter Vanessa BROCHARD via le formulaire « Contact ».
Vanessa BROCHARD s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, compte tenu de l’état de l’art et de la sensibilité des données collectées, et notamment :

D’interdire que ces données soient utilisées ou réutilisées en dehors des finalités exposées ci-dessus,

D’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou divulguées à des tiers.


Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

Conception graphique : FAIR – 19, rue Dobrée – 44100 NANTES


Ce site est hébergé par

OVH
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
France

SAS au capital de 10 000 000 €
Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

Ce site respecte le droit d’auteur.
Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.